Conseil Municipal du 10 février 2020

M. l'Adjoint André ERBS fait fonction de secrétaire de séance et Mme l'Adjointe Simone LUXEMBOURG fait fonction de secrétaire suppléante.


DELIBERATIONS

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CM-017RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (finances, affaires foncières et domaniales, autres domaines) - Délibération - (sans annexe)13/02/2020
2020-CM-018RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (commande publique) - Délibération - Annexe13/02/2020

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CM-012SECTORISATION SCOLAIRE : mesures complémentaires - Délibération - (sans annexe)13/02/2020

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CM-004BUDGET PRIMITIF 2020 : budget principal - Délibération - (sans annexe)13/02/2020
2020-CM-005BUDGET PRIMITIF 2020 : budget annexe de la Chaufferie bois - Délibération - (sans annexe)13/02/2020
2020-CM-006BUDGET PRIMITIF 2020 : budget annexe des Parcs de stationnement fermés - Délibération - (sans annexe)13/02/2020
2020-CM-007BUDGET PRIMITIF 2020 : budget annexe de la ZAC Thurot - Délibération - (sans annexe)13/02/2020
2020-CM-008FISCALITE DIRECTE LOCALE : fixation des taux d'imposition pour 2020 - Délibération - (sans annexe)13/02/2020
2020-CM-009GESTION PLURIANNUELLE : autorisation de programme 2020 - Délibération - (sans annexe)13/02/2020
2020-CM-010ASSOCIATION SOCIO-CULTURELLE DU FOYER SAINT NICOLAS : subvention pour la rénovation de la toiture - Délibération - (sans annexe)13/02/2020

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CM-013ECHANGE FONCIER ET CESSIONS FONCIERE : rue des Carrières - rue Thomas Becquet - rue de la Piscine - Délibération - Annexe - Annexe13/02/2020
2020-CM-014MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION DE LA VENTE : SCI CALO, rue Maurice BLIN - Délibération - Annexe13/02/2020
2020-CM-015MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION ET RESTRICTION AU DROIT DE DISPOSER : Monsieur et Madame THINUS, 12 rue du Maréchal Leclerc - Délibération - Annexe13/02/2020
2020-CM-016NATURA 2000 : mise en oeuvre de l'animation et demande de subventions - Délibération - Annexe13/02/2020

25 - Développement du territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CM-011DEPLOIEMENT DU TRES HAUT DEBIT A HAGUENAU : avenant à la convention avec ORANGE - Délibération - (sans annexe)13/02/2020

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CM-001CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)13/02/2020
2020-CM-002CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2019 - Délibération - Annexe13/02/2020
2020-CM-003CONSEIL MUNICIPAL : désignation du lieu de tenue de la séance d'installation du nouveau Conseil municipal - Délibération - (sans annexe)13/02/2020